MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le site de SED & GASTROPARÉSIE - Du Sud au Nord -. Nous nous engageons à fournir des informations légales nécessaires et pertinentes concernant notre association. Ce modèle inclut des exemples et des informations générales, mais il est essentiel de consulter un avis juridique pour adapter ces mentions à votre situation spécifique.

[Nom de l'association]
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Dénomination sociale : SED & GASTROPARÉSIE - Du Sud au Nord -


Adresse : 297 ROUTE DE LA SEDS


Noms des responsables : SAKALIS MARC & ANDRIEU


Téléphone : 0635438441

Adresse e-mail : Sed_Gastroparesie_France-SUD@proton.me


Numéro d'enregistrement : [Numéro d'enregistrement]



Forme juridique : Association à but non lucratif


 

La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous encourageons tous nos membres et visiteurs à utiliser cette plateforme en cas de litige. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.